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Appareils de levage concernés par l’arrêté du 1er mars 2004

(liste non exhaustive)

  • treuils, palans, vérins et leurs supports
  • tire-fort de levage, pull-lifts, crics de levage
  • monorails, portiques, poutres et ponts roulants ; poutres de lancement,
    blondins, mâts de levage, installations de levage
  • grues potences, grues sapines, grues derricks, grues à tour équipées le cas
    échéant de dispositifs de contrôle d’interférence
  • grues mobiles automotrices ou sur véhicule porteur, grues auxiliaires de
    chargement de véhicules
  • grues portuaires, grues sur support flottant
  • débardeuses pour les travaux forestiers
  • bras ou portiques de levage pour bennes amovibles
  • tracteurs poseurs de canalisations (pipe layers)
  • engins de terrassement équipés pour la manutention d’objets
  • tables élévatrices, hayons élévateurs
  • monte-matériaux, monte-meubles, skips
  • plans inclinés
  • ponts élévateurs de véhicule
  • chariots automoteurs élévateurs à conducteur porté ou non, gerbeurs
  • transstockeurs avec conducteur embarqué
  • élévateurs de postes de travail tels qu’échafaudages volants motorisés ou
    non, plates-formes s’élevant le long de mâts verticaux, plates-formes
    élévatrices mobiles de personnes automotrices ou non ou installés sur
    véhicules porteurs, appareils de manutention à poste de conduite élevable
  • appareils assurant le transport en élévation des personnes tels qu’ascenseurs
    de chantier, plans inclinés accessibles aux personnes
  • manipulateurs mus mécaniquement
  • appareils en fonctionnement semi-automatique
  • chargeurs frontaux conçus pour être assemblés sur les tracteurs agricoles et
    équipés pour le levage
  • équipements interchangeables installés sur les tabliers de chariots élévateurs
    à flèche télescopique ou non.

Appareils de levage non concernés
par l’arrêté du 1er mars 2004

  • les appareils de levage intégrés dans des machines ou des lignes de
    fabrication automatisées et évoluant dans une zone inaccessible aux
    personnes en phase de production
  • les ascenseurs et monte-charge installés à demeure
  • es appareils à usage médical
  • les aéronefs
  • les engins spécifiques pour fêtes foraines et parcs d’attraction
  • les mâts supportant la conduite de refoulement des pompes à béton
  • les convoyeurs et transporteurs
  • les basculeurs associés à une autre machine
  • les basculeurs non associés à une autre machine lorsque le changement de
    niveau de la charge n’est pas significatif
  • les transpalettes levant la charge juste de la hauteur nécessaire pour la
    déplacer en la décollant du sol
  • les engins à benne basculante, sauf lorsqu’ils sont installés sur un mécanisme
    élévateur
  • les équilibreurs dont la charge est fixée de manière permanente à l’appareil
  • les camions à plateau inclinable pour le transport de véhicules.
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