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Appareils de levage concernés par l’arrêté du 1er mars 2004
(liste non exhaustive)
- treuils, palans, vérins et leurs supports
- tire-fort de levage, pull-lifts, crics de levage
- monorails, portiques, poutres et ponts roulants ; poutres de lancement,
blondins, mâts de levage, installations de levage - grues potences, grues sapines, grues derricks, grues à tour équipées le cas
échéant de dispositifs de contrôle d’interférence - grues mobiles automotrices ou sur véhicule porteur, grues auxiliaires de
chargement de véhicules - grues portuaires, grues sur support flottant
- débardeuses pour les travaux forestiers
- bras ou portiques de levage pour bennes amovibles
- tracteurs poseurs de canalisations (pipe layers)
- engins de terrassement équipés pour la manutention d’objets
- tables élévatrices, hayons élévateurs
- monte-matériaux, monte-meubles, skips
- plans inclinés
- ponts élévateurs de véhicule
- chariots automoteurs élévateurs à conducteur porté ou non, gerbeurs
- transstockeurs avec conducteur embarqué
- élévateurs de postes de travail tels qu’échafaudages volants motorisés ou
non, plates-formes s’élevant le long de mâts verticaux, plates-formes
élévatrices mobiles de personnes automotrices ou non ou installés sur
véhicules porteurs, appareils de manutention à poste de conduite élevable - appareils assurant le transport en élévation des personnes tels qu’ascenseurs
de chantier, plans inclinés accessibles aux personnes - manipulateurs mus mécaniquement
- appareils en fonctionnement semi-automatique
- chargeurs frontaux conçus pour être assemblés sur les tracteurs agricoles et
équipés pour le levage - équipements interchangeables installés sur les tabliers de chariots élévateurs
à flèche télescopique ou non.
Appareils de levage non concernés
par l’arrêté du 1er mars 2004
- les appareils de levage intégrés dans des machines ou des lignes de
fabrication automatisées et évoluant dans une zone inaccessible aux
personnes en phase de production - les ascenseurs et monte-charge installés à demeure
- es appareils à usage médical
- les aéronefs
- les engins spécifiques pour fêtes foraines et parcs d’attraction
- les mâts supportant la conduite de refoulement des pompes à béton
- les convoyeurs et transporteurs
- les basculeurs associés à une autre machine
- les basculeurs non associés à une autre machine lorsque le changement de
niveau de la charge n’est pas significatif - les transpalettes levant la charge juste de la hauteur nécessaire pour la
déplacer en la décollant du sol - les engins à benne basculante, sauf lorsqu’ils sont installés sur un mécanisme
élévateur - les équilibreurs dont la charge est fixée de manière permanente à l’appareil
- les camions à plateau inclinable pour le transport de véhicules.